Rapport / 2 novembre 2016
Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones
Synthèse
Le Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones (CRPA) concerne la politique gouvernementale à l’égard des nations qui, les premières, ont peuplé notre pays. Ces nations sont importantes pour le Canada, et la relation que nous avons avec elles définit dans une large mesure notre sens de la justice et notre image.
La CRPA a été constituée par décret le 26 août 1991, et a présenté son rapport en octobre 1996.
Partager
Ressources connexes
Chargement ...
Guide / 27 février 2026
Le transport d’électricité au Canada
Mémoire / 20 février 2026
Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’inspection de l’électricité et du gaz
Mémoire / 11 février 2026
Réponse d’Électricité Canada au document de discussion Stimuler des marchés du carbone efficaces au Canada
Rapport / 22 janvier 2026